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Projet à faire relire par un juriste avant publication

Simulateur scope

Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 novembre 2026

Informations légales sur l'éditeur et l'hébergeur du site.

1. Éditeur

2. Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Le service est hébergé sur un serveur privé virtuel situé en France.

3. Paiement et courriels

Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd (Irlande). Les courriels de service sont envoyés par Brevo (Sendinblue SAS, France). Le DNS du nom de domaine et la redirection des courriels adressés à l'adresse de contact sont assurés par Cloudflare, Inc. (États-Unis).

4. Nature du service

Le Simulateur scope est un outil pédagogique de simulation — n'est pas un dispositif médical.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du service (code, textes, scénarios, graphismes) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.

6. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Deux cookies strictement nécessaires sont utilisés : celui de la connexion du formateur et celui, temporaire (10 minutes), de la demande d'un code de connexion.

7. Contact

Pour toute question ou signalement de contenu : contact@privateemergencysessions.com.