Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 novembre 2026
Informations légales sur l'éditeur et l'hébergeur du site.
1. Éditeur
- Nom commercial : Private Emergency Sessions ;
- éditeur : Julien Brichet, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur) ;
- adresse : 15 Passage Leboul, 49100 Angers ;
- SIRET : 539 337 030 00040 ;
- courriel : contact@privateemergencysessions.com ;
- téléphone : 06 73 15 28 69 ;
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI ;
- directeur de la publication : Julien Brichet.
2. Hébergeur
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Le service est hébergé sur un serveur privé virtuel situé en France.
3. Paiement et courriels
Les paiements sont traités par Stripe Payments Europe Ltd (Irlande). Les courriels de service sont envoyés par Brevo (Sendinblue SAS, France). Le DNS du nom de domaine et la redirection des courriels adressés à l'adresse de contact sont assurés par Cloudflare, Inc. (États-Unis).
4. Nature du service
Le Simulateur scope est un outil pédagogique de simulation — n'est pas un dispositif médical.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du service (code, textes, scénarios, graphismes) est protégé. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité. Deux cookies strictement nécessaires sont utilisés : celui de la connexion du formateur et celui, temporaire (10 minutes), de la demande d'un code de connexion.
7. Contact
Pour toute question ou signalement de contenu : contact@privateemergencysessions.com.